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Marques déposées par la société SYNTHELIS
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QUART DE LAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUART DE LAIT
SYNTHELIS, Société Civile

Numéro de dépôt :
4012080
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
QUART DE LAIT de SYNTHELIS

Présentation de la marque QUART DE LAIT

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la société SYNTHELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUART DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la société SYNTHELIS domicilié(e) 71 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 410 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque QUART DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUART DE LAIT est expirée depuis le 13 juin 2023.

SYNTHELIS a également déposé les autres marques suivantes : THE MEMBRANE PROTEIN ALLIANCE , SO MILK , SYNTHELIS , Synthelis , QUART DE LAIT


SYNTHELIS, Société Civile - 71 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 530410919


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687316 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.